La plupart des Drémilois ont reçu l’avis de paiement de la Taxe Foncière contenant la nouvelle Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères.
En effet, à la suite de l’adhésion de notre commune à la CUGT (Communauté Urbaine du Grand Toulouse) au 1er janvier 2011, la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) acquittée jusqu’en 2010 auprès du syndicat intercommunal a été remplacée par la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM), le service étant dorénavant assuré par le Grand Toulouse.
En l’absence d’explication individualisée fournie par la commune (simulation du nouveau montant pour chaque foyer), de nombreux Drémilois sont tombés à la renverse en découvrant le beau cadeau de bienvenue à la CUGT.
En effet le mode de calcul pour l’enlèvement des ordures ménagères a changé : initialement basé sur le nombre de personnes du foyer, il devient maintenant une taxe additionnelle sur le foncier bâti.
Le Taux 2011 de la TEOM est de 14,40 % à Drémil-Lafage.
Pour mémoire, ce Taux est de 8,50 % à Toulouse.
De nombreux Drémilois ont ainsi vu cette taxe dépasser largement le montant de la redevance précédente, et l’explication insérée sous forme d’encart dans les dernières Brèves (juillet 2011) se gardait bien d’évoquer ce cas de figure - à titre d’exemples (cas réels):
- un couple de personnes retraitées ayant vu cette taxe presque doublée (de 240€ à plus de 450€) alors qu’ils vivent seuls avec un niveau de retraite très modeste,
- un couple avec 2 enfants dont la redevance était de 340€ et atteint maintenant 500€.
Notre municipalité a encore manqué une occasion de défendre les intérêts des Drémilois.
Pour mémoire, l’autorité clamait dans les dernières Brèves :
« Les élus de la communauté urbaine se sont tout particulièrement appliqués à ce que la mise en place de la fiscalité partagée n’ait aucune incidence sur la fiscalité des ménages pour que les contribuables ne subissent pas une augmentation de leurs impôts du fait du passage en communauté urbaine. »
Allez donc en parler avec les personnes dont la TEOM a doublé !
Est-il encore temps d’influencer le mode de calcul pour le futur ?
Quelles discussions ont eu lieu avec la CUGT ? Quelles positions nos élus ont-ils défendu ?
Nous avons donc décidé de mener une petite étude à partir des informations anonymes que les Drémilois voudront bien fournir sur le blogue.
Nous proposons donc aux Drémilois de communiquer l’évolution du montant avant et après l’adhésion à la CUGT et nous consoliderons les résultats pour tous.
Merci de votre contribution.
MIDL 31280
Bonjour,
RépondreSupprimerTout dépend la maison d'habitation de votre couple de retraités, s'ils habitent un chateau ou un petit logement. Cette taxe me parait plus juste en tenant compte du foncier bâti. Une personne seule dans une immense demeure devra payer plus cher.
Je suis dans le même cas des retraités que vous évoquez et je paye en plus en 2011 exactement 9 Euros 50. Vous ne dites pas quelle est la surface du foncier bâti, allez jusqu'au bout de la comparaison car entre 9 euros et 240 en plus il doit bien y avoir une raison non ?.
Non ce n'est pas juste quand c'est en fonction du foncier. Les retraités ont parfois de grandes propriétés héritées ou achetées il y a longtemps, quand l'immobilier ne coutait pas cher dans la région. Cela n'a rien à voir avec leur richesse, ni avec la quantité d'ordures ménagères produites.
SupprimerBonjour,
RépondreSupprimerEn ce qui me concerne je suis passé de 568 euros pour l'année 2010 à 278 euros pour l'année 2011, soit une baisse de 290 euros (51%). A noter que nous sommes une famille de 5 personnes et que par conséquent pour nous c'est une bonne surprise :-)
Bonjour,
RépondreSupprimerla Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères est désormais basée sur la valeur locative de la maison (et non plus sur le nombre de personnes composant le foyer)et calculée en fonction d'un taux fixé par Commune qui est de 14.40 % en 2011 concernant Drémil-Lafage.
Exemple concret :
couple de retraités habitant une maison type T5 (et non un chateau !)dont la base locative est de 3264.
Le montant de la TEOM s'élève à 470 € pour l'année 2011 alors que la redevance ordures ménagères payée en 2010 par ce même couple de retraités était seulement de 227.50 €.
Cette augmentation sensible du montant de la TEOM est douloureuse pour des retraités dont on sait que le montant des retraites, lui, n'augmente pas.
En 2012, ne pourrait-on pas diminuer le taux de la TEOM : pourquoi a-t-il été fixé à 14.40 % à Drémil alors qu'à Toulouse, il n'est que de 8.50 % ? connaît-on les taux appliqués dans les Communes limitrophes de Drémil et qui ont adhéré à la CUGT (Flourens, Mons, Quint Fonsegrives, Balma, etc ...). Il serait intéressant d'obtenir des éléments de comparaison.
Merci MIDL pour votre analyse de la situation et pour vos informations de toute nature concernant notre village.
Bonjour,
RépondreSupprimerC'est inadmissible cette nouvelle méthode de calcul ! Bien sûr, nous n'avons pas pu l'anticiper car la municipalité n'a jamais prévenu les citoyens sur ce qui les attendaient en matière fiscale, dès lors que la commune intégrerait la CUGT (mais les élus ont-ils seulement compris les enjeux de cette adhésion, hormis le fait qu'ils prennent une bonne indemnité au passage pour siéger au "Palais du Grand Toulouse"?). De toute façon, nous n'avons jamais été informé de quoi que ce soit sur la CUGT en général et en quoi ça sert aux Drémilois (avantages et/ou inconvénients), Mme le Maire se refusant à toute communication à ce sujet (on comprends mieux pourquoi aujourd'hui !). Elle aurait au moins pu consulter la population avec un référendum local avant toute prise de décision.
Pour en revenir à la nouvelle taxation des OM, c'est franchement injuste : en quoi une personne seule, même dans une grande maison, générerait-elle plus de volume de déchets ?
Que pouvons nous faire ? MIDL pourrait-il nous aider pour relayer l'indignation des Drémilois auprès de la municipalité ?
Bonjour,
RépondreSupprimerJe suis dans le cas inverse, je n'ai pas les chiffres précis sous les yeux, mais nous sommes un couple avec 3 enfants, nous payions auparavant plus de 500€ de taxe, et ça a été ramené à un montant autour de 250€ !
Même si je suis ravie de payer moins, l'ancien calcul me semblait pourtant plus juste : la quantité de déchets à traiter est directement proportionnelle au nombre de personnes et non à la valeur locative de la maison, 1 personne seule, qu'elle vive dans un studio ou dans un château génèrera peu ou prou la même quantité de déchets.
En ce qui me concerne, je serais même pour peser individuellement nos poubelles comme cela se pratique dans certaines communes du nord de la France. On paierait en fonction du poids, cela inciterait peut-être les gens à trier plus efficacement, à faire du compost et à choisir des produits non sur-emballés...
Chers blogueurs,
RépondreSupprimerEn réponse à une question adressée par un blogueur cette semaine (Monsieur J.P.C.), son commentaire n'ayant pas été publié, nous vous confirmons que la publication de plusieurs commentaires a été rétardé suite à un problème technique.
Nous prions nos blogueurs, M. J.P.C. en particulier de nous excuser pour ce retard inhabituel.
L'équipe MIDL
Bonjour
RépondreSupprimerPour mon mari et moi qui habitons au Colombier (Estolosa), c'est 350 Euros en plus!!!
Par contre nous sommes toujours un lotissement qui n'a pas vraiment l'impression de faire partie de Dremil!
Je pense que c'est le cas également pour Montauriol et Lafage!!!!
Résultat : nous consommons sur Lanta et Fonsegrives! Et c'est bien dommage!
Nous somme Dremilois depuis 2 ans et je prends seulement connaissance de votre blog et commentaires sur la gestion de la commune, je comprends mieux certaines choses! Y'en a encore pour combien de temps de ce Maire???
Salutations!