La plupart des Drémilois ont reçu l’avis de paiement de la Taxe Foncière contenant la nouvelle Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères.
En effet, à la suite de l’adhésion de notre commune à la CUGT (Communauté Urbaine du Grand Toulouse) au 1er janvier 2011, la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) acquittée jusqu’en 2010 auprès du syndicat intercommunal a été remplacée par la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM), le service étant dorénavant assuré par le Grand Toulouse.
En l’absence d’explication individualisée fournie par la commune (simulation du nouveau montant pour chaque foyer), de nombreux Drémilois sont tombés à la renverse en découvrant le beau cadeau de bienvenue à la CUGT.
En effet le mode de calcul pour l’enlèvement des ordures ménagères a changé : initialement basé sur le nombre de personnes du foyer, il devient maintenant une taxe additionnelle sur le foncier bâti.
Le Taux 2011 de la TEOM est de 14,40 % à Drémil-Lafage.
Pour mémoire, ce Taux est de 8,50 % à Toulouse.
De nombreux Drémilois ont ainsi vu cette taxe dépasser largement le montant de la redevance précédente, et l’explication insérée sous forme d’encart dans les dernières Brèves (juillet 2011) se gardait bien d’évoquer ce cas de figure - à titre d’exemples (cas réels):
- un couple de personnes retraitées ayant vu cette taxe presque doublée (de 240€ à plus de 450€) alors qu’ils vivent seuls avec un niveau de retraite très modeste,
- un couple avec 2 enfants dont la redevance était de 340€ et atteint maintenant 500€.
Notre municipalité a encore manqué une occasion de défendre les intérêts des Drémilois.
Pour mémoire, l’autorité clamait dans les dernières Brèves :
« Les élus de la communauté urbaine se sont tout particulièrement appliqués à ce que la mise en place de la fiscalité partagée n’ait aucune incidence sur la fiscalité des ménages pour que les contribuables ne subissent pas une augmentation de leurs impôts du fait du passage en communauté urbaine. »
Allez donc en parler avec les personnes dont la TEOM a doublé !
Est-il encore temps d’influencer le mode de calcul pour le futur ?
Quelles discussions ont eu lieu avec la CUGT ? Quelles positions nos élus ont-ils défendu ?
Nous avons donc décidé de mener une petite étude à partir des informations anonymes que les Drémilois voudront bien fournir sur le blogue.
Nous proposons donc aux Drémilois de communiquer l’évolution du montant avant et après l’adhésion à la CUGT et nous consoliderons les résultats pour tous.
Merci de votre contribution.
MIDL 31280